Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H
SEDIMOH, SOCIETE D'ETUDE, DE DIFFUSION DE MATERIEL, DE MOBILIER HOSPITALIER ET HOTELIER

Numéro de dépôt :
1036821
Date de dépôt :
23/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque H

Déposée le 23 décembre 1977 par SEDIMOH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEDIMOH, SOCIETE D'ETUDE, DE DIFFUSION DE MATERIEL, DE MOBILIER HOSPITALIER ET HOTELIER domicilié(e) (S.A.), 3 avenue de Choisy, Tour Bergame, 75013 Paris. - France.

La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque H est expirée depuis le 23 décembre 1987.

SEDIMOH a également déposé les autres marques suivantes : SEDIMOH


SEDIMOH, SOCIETE D'ETUDE, DE DIFFUSION DE MATERIEL, DE MOBILIER HOSPITALIER ET HOTELIER - (S.A.), 3 avenue de Choisy, Tour Bergame, 75013 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).Chaises et fauteuils roulants pour malades et handicapés physiques.Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.